Politique de confidentialité de comcom Analytics

1.Données personnelles

Les « données personnelles » désignent les « informations personnelles » telles que définies dans la loi relative à la protection des données personnelles (loi n° 57 de 2003 ; ci-après la « Loi sur la protection des données personnelles »), et se réfèrent aux informations relatives à une personne physique vivante permettant d'identifier un individu déterminé par le nom, la date de naissance ou d'autres éléments contenus dans ces informations, ou contenant un code d'identification individuel.

1-2.Informations obtenues depuis Discord

Dans le cadre de la fourniture du Service, la Société obtient les informations suivantes auprès des serveurs Discord dans lesquels le programme bot a été introduit.

1. Les informations relatives aux messages (y compris les métadonnées telles que la date et l'heure de la publication, le canal et l'auteur de la publication, les réactions et les mentions, ainsi que le contenu des messages dans la mesure nécessaire à la fourniture des fonctionnalités)
2. Les informations relatives aux membres (arrivée sur le serveur et départ de celui-ci, rôles, noms affichés, etc.)
3. L'état d'utilisation des canaux vocaux
4. Les informations de présence (c'est-à-dire l'état de connexion, le type d'appareil connecté et l'activité en cours (le jeu en cours, les diffusions en direct, la musique en cours de lecture, le statut défini par l'Utilisateur, etc.))

La Société traite les informations de présence dans la mesure nécessaire à la création d'informations statistiques et à la fourniture des autres fonctionnalités du Service, et ne les conserve pas sous une forme permettant d'identifier une personne déterminée au-delà de la période nécessaire à ces finalités.

2.Collecte et utilisation des données personnelles

La Société recueille les données personnelles des Utilisateurs dans la mesure nécessaire aux fins suivantes, et utilise les informations ainsi recueillies. La Société peut modifier les finalités d'utilisation dans les limites de ce qui peut raisonnablement être considéré comme présentant un lien avec les finalités d'utilisation antérieures à la modification ; en cas de modification, elle en assure la publicité par la révision de la présente Politique ou par toute autre méthode appropriée. Si la Société utilise des données personnelles au-delà du champ des finalités d'utilisation visées à la phrase précédente, elle obtiendra au préalable le consentement de l'Utilisateur conformément aux lois et règlements.

1. Pour fournir le Service et les autres produits et services de la Société (ci-après collectivement les « Services de la Société »)
2. Pour améliorer et perfectionner le contenu des Services de la Société, ou pour développer de nouveaux services
3. Pour fournir des informations sur les nouvelles fonctionnalités, mises à jour, campagnes, etc. des Services de la Société et sur les Services de la Société autres que le Service (y compris l'envoi de courriels, de dépliants et d'autres publipostages)
4. Pour effectuer les contacts nécessaires, tels que la maintenance et les avis importants
5. Pour répondre aux demandes des Utilisateurs concernant les Services de la Société (y compris la vérification d'identité)
6. Pour informer les Utilisateurs de l'état d'utilisation des Services de la Société
7. Pour solliciter la coopération des Utilisateurs à des enquêtes, entretiens, etc. relatifs aux Services de la Société et à leur participation à divers événements, ou pour en rendre compte les résultats
8. Pour enquêter et analyser l'historique d'utilisation, etc. des Services de la Société et utiliser les résultats pour l'amélioration et le développement des Services de la Société ainsi que pour la diffusion de publicités
9. Pour identifier les Utilisateurs ayant enfreint les Conditions d'utilisation ou tentant d'utiliser les Services de la Société à des fins frauduleuses ou inappropriées, et pour leur en refuser l'utilisation
10. Pour mener des recherches conjointes entre la Société et des universités au Japon
11. Pour agréger et analyser les informations obtenues depuis Discord ainsi que les autres informations traitées dans le cadre du Service, et créer des informations statistiques ne permettant pas d'identifier une personne déterminée
12. Pour fournir aux Utilisateurs les informations statistiques visées au point précédent en tant que fonctionnalités, rapports, etc. des Services de la Société, ou pour les communiquer à des tiers (y compris à titre onéreux)

3.Utilisation conjointe

Afin d'atteindre la finalité d'utilisation mentionnée au point 2.(10) ci-dessus, la Société utilise conjointement les données personnelles des Utilisateurs dans le cadre suivant.

Il est précisé que l'utilisation conjointe prévue au présent point est limitée aux Utilisateurs ayant effectué une inscription utilisateur et ne porte pas sur les données personnelles des membres participant à un serveur Discord dans lequel le programme bot du Service a été introduit.

1. Éléments des données personnelles utilisées conjointement

   L'ensemble des données personnelles de l'Utilisateur lui-même, sauf demande spécifique contraire de sa part

2. Portée des personnes utilisant conjointement les informations

   (i) Université des sciences avancées de Kyoto

   (ii) Université de Kyoto

3. Finalité d'utilisation par les personnes utilisant conjointement les informations

   Identique au point 2.(10) ci-dessus

4. Nom et adresse de la partie responsable de la gestion des données personnelles concernées, ainsi que le nom de son représentant

   Identiques à ceux indiqués au point 13, Point de contact pour les demandes

4.Communication à des tiers, gestion et protection des données personnelles

La Société peut communiquer, aux prestataires de services de paiement auxquels elle a recours, l'adresse e-mail de l'Utilisateur ainsi que les autres informations nécessaires au paiement, dans la mesure nécessaire à la fourniture de services de paiement aux Utilisateurs.

Sauf dans les cas suivants, la Société ne divulguera ni ne communiquera de données à des tiers sans le consentement de l'Utilisateur. En outre, dans un souci de sécurité, la Société prend des mesures visant à prévenir et à corriger les risques tels que l'accès non autorisé aux données personnelles, ainsi que la perte, la destruction, l'altération et la fuite, etc. de données personnelles.

1. Lorsque cela est nécessaire pour la protection de la vie, du corps ou des biens d'une personne, et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'Utilisateur
2. Lorsque cela est particulièrement nécessaire pour améliorer la santé publique ou favoriser le développement sain des enfants, et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'Utilisateur
3. Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme du gouvernement national ou une entité publique locale, ou une partie mandatée par l'un de ceux-ci, dans l'exécution de tâches prescrites par les lois et règlements, et que l'obtention du consentement de l'Utilisateur risquerait de compromettre l'exécution de ces tâches
4. Lorsque tout ou partie du traitement des données personnelles est sous-traité dans la mesure nécessaire à la réalisation de la finalité d'utilisation, afin de mener les activités de manière fluide
5. Lorsque des données personnelles sont fournies dans le cadre de la reprise d'une activité à la suite d'une fusion ou d'un autre motif
6. Lorsque, comme prévu au point 3, les données personnelles sont utilisées conjointement avec une partie spécifique, et que le fait de cette utilisation, les éléments des données personnelles utilisées conjointement, la portée des personnes les utilisant conjointement, la finalité d'utilisation par ces personnes et le nom de la partie responsable de la gestion des données personnelles concernées sont notifiés à l'Utilisateur au préalable, ou mis à sa disposition d'une manière lui permettant de les connaître facilement
7. Autres cas autorisés par les lois et règlements

Nonobstant les dispositions du présent point, les informations statistiques agrégées et analysées sous une forme ne permettant pas d'identifier une personne déterminée ni de restaurer les données personnelles à partir desquelles elles ont été créées ne constituent pas des données personnelles. La Société peut communiquer ces informations statistiques à des tiers (y compris à titre onéreux), que le destinataire soit une personne morale ou une personne physique.

4-2.Durée de conservation des données personnelles

La Société conserve les données personnelles uniquement pendant la période nécessaire à la réalisation de la finalité d'utilisation et, lorsque leur conservation n'est plus nécessaire, elle s'efforce de les effacer sans délai ou de les transformer en informations statistiques ne permettant pas d'identifier une personne déterminée. En ce qui concerne les informations de présence, une fois écoulée la période nécessaire à la création d'informations statistiques et à la fourniture des autres fonctionnalités, la Société efface sans délai les données se présentant sous une forme permettant d'identifier une personne déterminée ou de la réidentifier.

5.Sous-traitance du traitement des données personnelles

La Société peut sous-traiter tout ou partie du traitement des données personnelles dans la mesure nécessaire à la réalisation de la finalité d'utilisation. Dans un tel cas, la Société examine de manière approfondie l'aptitude du sous-traitant, définit des clauses relatives aux obligations de confidentialité, etc. lors de la conclusion du contrat, et exerce une supervision nécessaire et appropriée sur le sous-traitant.

6.Divulgation des données personnelles

Lorsqu'un Utilisateur demande la divulgation de données personnelles, la Société la lui communiquera sans délai. Toutefois, si la divulgation relève de l'un des cas suivants, la Société peut refuser de divulguer tout ou partie de ces données ; en cas de décision de non-divulgation, elle en informera l'Utilisateur sans délai.

1. Lorsqu'il existe un risque de porter atteinte à la vie, au corps, aux biens ou à d'autres droits ou intérêts de l'Utilisateur ou d'un tiers
2. Lorsqu'il existe un risque d'entraver de manière significative le bon déroulement des activités de la Société
3. Lorsque cela constituerait par ailleurs une infraction aux lois et règlements

7.Rectification et suppression des données personnelles

1. Si les données personnelles détenues par la Société sont erronées, la Société les rectifiera ou les supprimera à la demande de l'Utilisateur, conformément aux procédures qu'elle a établies.
2. Si la Société reçoit une demande d'un Utilisateur en vertu du paragraphe précédent et estime nécessaire d'y donner suite, elle rectifiera ou supprimera sans délai les données personnelles concernées et en informera l'Utilisateur.

8.Cessation de l'utilisation, etc. des données personnelles

Si un Utilisateur demande la cessation de l'utilisation ou l'effacement de données personnelles (ci-après « Cessation de l'utilisation, etc. ») au motif qu'il relève de l'un des cas énoncés dans les points suivants, la Société procédera sans délai à l'enquête nécessaire et, sur la base de ses résultats, procédera à la Cessation de l'utilisation, etc. des données personnelles conformément aux lois et règlements, et en informera l'Utilisateur. Toutefois, dans les cas où la Cessation de l'utilisation, etc. des données personnelles nécessiterait une dépense importante, ou serait par ailleurs difficile à mettre en œuvre, et où des mesures alternatives nécessaires à la protection des droits et intérêts de l'Utilisateur peuvent être prises, la Société prendra ces mesures alternatives.

1. Lorsqu'elles sont traitées au-delà du champ de la finalité d'utilisation
2. Lorsqu'il s'agit de données personnelles obtenues par des moyens irréguliers
3. Lorsqu'elles sont utilisées d'une manière susceptible de favoriser ou d'induire des actes illégaux ou inappropriés
4. Lorsque la Société n'a plus besoin d'utiliser les données personnelles de l'Utilisateur
5. Lorsqu'une fuite, une perte ou une détérioration (ci-après « Fuite, etc. ») de données personnelles contenant des informations personnelles nécessitant une attention particulière s'est produite, ou est susceptible de s'être produite
6. Lorsqu'une Fuite, etc. de données personnelles susceptible de causer un préjudice matériel par une utilisation abusive s'est produite, ou est susceptible de s'être produite
7. Lorsqu'une Fuite, etc. de données personnelles susceptible d'avoir été effectuée à des fins inappropriées s'est produite, ou est susceptible de s'être produite
8. Lorsqu'une Fuite, etc. concernant plus de mille personnes dont les données personnelles sont en cause s'est produite, ou est susceptible de s'être produite
9. Lorsque le traitement des données personnelles concernées est susceptible de porter atteinte aux droits ou intérêts légitimes de l'Utilisateur

9.Procédure de modification de la Politique de confidentialité

La Société révise le contenu de la présente Politique le cas échéant et s'efforce de l'améliorer. Le contenu de la présente Politique peut être modifié à la discrétion de la Société, sauf pour les questions expressément prévues par les lois et règlements ou par la présente Politique. Si la Société modifie la présente Politique, elle détermine la date d'entrée en vigueur du contenu modifié et, au plus tard à cette date, fait connaître ou notifie aux Utilisateurs le contenu de la modification et sa date d'entrée en vigueur par publication sur le site web de la Société ou par d'autres méthodes appropriées (la publication sur le site web de la Société valant accomplissement de cette information). Lorsqu'un Utilisateur utilise le Service à compter de la date d'entrée en vigueur, il est réputé avoir accepté la présente Politique telle que modifiée.

10.Analyse d'audience

La Société utilise Google Analytics, fourni par Google, pour l'analyse de l'utilisation du Service. Google Analytics utilise des cookies, etc. (c'est-à-dire des identifiants d'appareil tels que les cookies, les balises web, les SDK et les balises de collecte) pour recueillir automatiquement des informations telles que vos données d'accès, sans inclure d'informations permettant d'identifier une personne, et les transmet à Google. Les informations recueillies sont gérées conformément à la politique de confidentialité de Google.

Si vous souhaitez arrêter la collecte d'informations via Google Analytics, veuillez modifier les paramètres de votre navigateur. Cela peut se faire en téléchargeant et en installant le « module complémentaire de désactivation de Google Analytics » depuis la page de téléchargement du module de désactivation de Google, puis en modifiant les paramètres des modules complémentaires de votre navigateur.

• Conditions d'utilisation de Google Analytics : https://www.google.com/analytics/terms/jp.html
• Politique de confidentialité de Google : https://www.google.com/intl/ja/policies/privacy/
• Module complémentaire de désactivation de Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=ja

11.Conformité aux lois et normes

La Société respecte les lois et règlements japonais et les autres normes applicables aux données personnelles qu'elle détient.

12.Traitement des réclamations et consultations

La Société reçoit les réclamations et consultations des Utilisateurs concernant le traitement des données personnelles et y répond de manière appropriée et rapide. La Société répond également de manière rapide et appropriée aux demandes des Utilisateurs, telles que la divulgation, la rectification, l'ajout ou la suppression des données personnelles concernées, ou le refus de leur utilisation ou de leur communication.

13.Point de contact pour les demandes

Pour toute demande concernant le traitement des données personnelles par la Société, ou pour exercer vos droits, veuillez contacter les coordonnées suivantes.